LOADING CLOSE

Mentions légales

Propriété du site

Le site est la propriété de :
Geode environnement | 21 rue de la garenne | 29200 Brest
Tél. : 06 72 71 48 72
Capital social : 1.000 €.    Siren : 529 620 312 000 23
Inscription en cours au Registre du Commerce et des Sociétés de Brest

Responsabilité éditoriale

Christian LE ROUZIC se porte responsable de l’ensemble des contenus figurant sur ce site, à l’exception des informations issues des différents flux auquel le site est abonné.

Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par :

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros
4, rue Galvani
75838 Paris Cedex 17
France

RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
TVA intra: FR44 450 453 881
SIRET 45045388100010

Réalisation du site

La conception du site est assurée par :
Comm’ une grande (Conseil en communication à destination des TPE et PME) | 21 rue de la garenne 29200 Brest
Tél. : 06 15 42 17 31

www.comm-une-grande.com

Site réalisé à partir de WordPress.

Droits de propriété intellectuelle

La Société est titulaire du nom de domaine www.geode-environnement.com . Le Site est une oeuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférant.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdite. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de la Société. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la Société, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.

La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

Garanties et responsabilités

La Société s’efforce d’assurer au mieux les mises à jour du Site. Cependant, la Société ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. La Société n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. La Société décline également toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites liés au Site.

En aucun cas, la Société ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site. Notamment, la Société décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du Site, de survenance de bugs, de tout dommage résultant d’acte frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.

Dans le cadre d’une volonté de proposer à ses visiteurs une information complète, la Société met à la disposition des utilisateurs du Site des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet tiers (ci-après les « Sites Cibles » ). La Société ne peut être tenue pour responsable du contenu des Sites Cibles. De même, la Société ne peut être tenue pour responsable des dysfonctionnements des Sites Cibles ni de l’endommagement des systèmes d’information de l’utilisateur lié à l’utilisation des Sites Cibles.

La Société met en oeuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. La Société ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Informatique & libertés

Pour consulter et visiter le Site, vous n’avez pas à communiquer de données personnelles.

Les informations recueillies via le formulaire de contact mis à la disposition des internautes sur le Site sont exclusivement destinées au traitement de la demande qu’ils ont formulée sur le Site de la société Geode environnement.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Christian LE ROUZIC, Président de Geode environnement.

Crédit Photos et illustrations

Comm’ une grande – Fotolia – Freepik